Chapitre 1 : Politique en santé et sécurité au travail

• Politique concernant la santé et la sécurité au travail

• Politique concernant la survenance d’un incident ou d’un accident du travail

• Politique concernant le retour et l’assignation temporaire

• Politique concernant la civilité et la prévention du harcèlement au travail

• Formulaire de plainte

• Politique concernant la consommation de drogues, d’alcool et de médicaments

​​

Chapitre 2 : Législation et réglementation applicable

​​

Chapitre 3 : Programmes de formation en SST

• Registre de formation en santé et sécurité au travail

• Évaluation de la satisfaction des participants à une formation

• Formation continue en santé et sécurité TA/P

• Formation continue en santé et sécurité ADM

• Formation continue en santé et sécurité cadres

• Formation continue en santé et sécurité nouveau TA/P

• Formation continue en santé et sécurité nouveau ADM

​

Chapitre 4 : Gestion participative et communication

• Formulaire «J’AGIS EN SST»

​​

Chapitre 5 : Gestion des risques en SST

• Rapport de déclaration d’incidents / d’accidents du travail

• Rapport d’enquête et d’analyse d’incidents et d’accidents du travail

• Grille d’inspection des lieux de travail

• Rapport de vérification avant départ

• Plan d’actions préventives en santé et sécurité au travail

• Plan d’actions correctives en santé et sécurité au travail